Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBALPA
Etablissements Fournier Frères

Numéro de dépôt :
967553
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque MOBALPA

Déposée le 16 juillet 1976 par Etablissements Fournier Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « MOBALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Fournier Frères domicilié(e) (soc. an.), lieu-dit La Cour, Thones (Haute-Savoie). - France.

La marque MOBALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOBALPA est expirée depuis le 16 juillet 1986.

Etablissements Fournier Frères a également déposé les autres marques suivantes : TYPY , ON EST LA POUR CA , CUISINES MOBALPA


Etablissements Fournier Frères - (soc. an.), lieu-dit La Cour, Thones (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Meubles;petits ustensiles de cuisine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.